Conformément aux dispositions de l’article 6 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site « pascalcaillé.fr » l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

Le présent site internet est édité par Pascal Caillé. 

Le directeur de la publication est Pascal Caillé

pascal.caille58@gmail.com

06 08 64 68 03

Le site internet est hébergé par Hostinger 

61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre 

 

Pascal Caillé est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : Pascal Caillé.Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Photographies – Droits réservés: portrait de Pascal Caillé ©Nadège Fagoo, autres photographies ©Pascal Caillé

 Article 5 – Données personnelles

Le site de Pascal Caillé ne collecte pas de données personnelles à l’insu des utilisateurs. Toute collecte de données se fait de manière transparente et avec le consentement de l’utilisateur (par exemple, via un formulaire de contact).

Conformément à la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, l’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données personnelles le concernant en adressant un courrier électronique.

Le site de Pascal Caillé peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites. Pascal Caillé ne pourra être tenu responsable du contenu des sites ainsi visités, et n’assumera aucune responsabilité de ce fait.

Tout litige en relation avec l’utilisation du site « pascalcaillé.fr » est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents.